Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN ROUGE
L'ARSOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1206864
Date de dépôt :
17/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MOULIN ROUGE

Déposée le 17 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) L'ARSOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ARSOIE domicilié(e) Route de Saint-Roman,30440 SUMENE (dossier no 2221765) - 30440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 201 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2221765) - 06000 - France.

La marque MOULIN ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque MOULIN ROUGE est expirée depuis le 17 juin 1992.

L'ARSOIE a également déposé les autres marques suivantes : FOLKY , YMER


L'ARSOIE, Société Anonyme - Route de Saint-Roman,30440 SUMENE (dossier no 2221765) - 30440 - France - SIREN 600201198


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2221765) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2221765 - Publication au BOPI 2002-05-28

Renouvellement sans limitation n°2005658 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456150 - Publication au BOPI 2007-06-20

Bas, collants, chaussants, sous-vêtements, survêtements, lingerie et tous autres articles de bonneterie.